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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVAROME
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MONDIAROME
Marque expirée - Marque en non vigueur

MONDIAROME
SEVAROME Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1400879
Date de dépôt :
23/06/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/06/2016
MONDIAROME de SEVAROME

Présentation de la marque MONDIAROME

Déposée le 23 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVAROME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONDIAROME »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVAROME domicilié(e) ZI La Guide-Le Griffon, Route de St Etienne,43200 YSSINGEAUX (dossier no 2318446) - 43200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 753 775 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2318446) - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MONDIAROME est expirée depuis le 23 juin 2016.

SEVAROME a également déposé les autres marques suivantes : SEVAROME


SEVAROME Société par Actions Simplifiée - ZI La Guide-Le Griffon, Route de St Etienne,43200 YSSINGEAUX (dossier no 2318446) - 43200 - France - SIREN 437753775


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2318446) - 42005 - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 2006 n°2318446 - Publication au BOPI 2006-06-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

Inscription - Transmission de propriété n°46102 - Publication au BOPI

Inscription le 19 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°436190 - Publication au BOPI 2006-06-19

Inscription le 17 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202448 - Publication au BOPI 1996-06-17

Renouvellement sans limitation n°2068751 - Publication au BOPI 1996-26

Inscription le 9 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659183 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-09

Inscription le 9 décembre 2015 - Changement de forme juridique;Changement de nom, de dénomination n°659186 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-09

Tous parfums, bases, arômes;matières premières aromatiques, naturelles ou artificielles, ou mélange des deux; tous produits pouvant servir à la fabrication de substances aromatiques quelle qu'en soit la provenance (végétale, animale, minérale).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.